Toutefois les textes instituent des règles différentes entre :

Conducteurs voyageurs pour lesquels le calcul de la durée hebdomadaire du travail sur un cycle de deux semaines est acquis de droit à condition que cette période comprenne au moins trois jours de repos.

Conducteurs marchandises pour lesquels le recours à ce dispositif s’avère restrictif et limité au cas où, pour des raisons techniques d’exploitation il serait impossible d’organiser le travail sur une semaine, la durée du travail peut être calculée sur une durée supérieure à la semaine, et pouvant être égale à deux , voire trois semaines consécutives ou au plus un mois, après avis du C.E. ou à défaut des D.P. s’ils existent, et autorisation de l’inspecteur du travail des transports territorialement compétent.

Modulation de la durée du travail :

Cet aménagement de la durée du travail a pour objet de permettre aux entreprises de faire varier la durée hebdomadaire du travail, sur tout ou partie de l’année, au cours de périodes déterminées, en vue de faire face à des fluctuations d’activités tant saisonnières que conjoncturelles.
Dans un cadre de simplification (mais oui, mais oui!), la loi AUBRY 2 abroge les anciennes formules de modulation en instituant un régime unique (article L 212-8 nouveau du Code du travail). A l’avenir, aucun accord de modulation ne pourra être conclu sans passage à une moyenne annuelle de 35 heures par semaine travaillée (et 1600 heures annuelles) quelle que soit la taille de l’entreprise.
De tels accords, dont la mise en œuvre s’avère complexe, ne peuvent être envisagés que par accord collectif (accord de branche étendu ou accord d’entreprise ou d’établissement non frappé d’opposition).

Il s’agit d’une période pendant laquelle le salarié, sans être à la disposition permanente et immédiate de l’employeur, a l’obligation de demeurer à son domicile ou à proximité afin d’être en mesure d’intervenir pour effectuer un travail au service de l’entreprise, la durée de cette intervention étant considérée comme du travail effectif.

Chaque salarié doit être informé 15 jours à l’avance de la programmation individuelle des périodes d’astreinte et doit recevoir en fin de mois un document récapitulant le nombre d’astreintes effectuées au cours du mois écoulé ainsi que la compensation correspondante.
Ce document doit être conservé par l’employeur pendant un an à la disposition des agents de contrôle.

C’est l’intervalle existant entre deux repos journaliers successifs ou entre un repos hebdomadaire et le repos journalier immédiatement précédent ou suivant.

L’amplitude s’applique aux conducteurs “marchandises” et “voyageurs”.

L’amplitude des conducteurs “marchandises” et “déménagements”. Dans le cadre d’un accord paritaire de branche du 12 novembre 1998, la notion d’amplitude intervient, sans pour autant que sa durée soit réglementée, pour définir la garantie minimale de rémunération des personnels roulants grands routiers ou longue distance, marchandises et déménagements.
La rémunération mensuelle de ces personnels ne saurait être inférieure à 75% des durées des amplitudes journalières cumulées au cours du mois considéré. Toutefois l’application de ce pourcentage ne peut conduire, au cours du même mois, à diminuer de plus de 63 heures les durées des amplitudes journalières cumulées au cours de ce même mois.
Si besoin, les informations relatives à la durée des amplitudes journalières cumulées au cours du mois considéré et le montant en francs en résultant doivent figurer distinctement sur le bulletin de paye.

Limites

L'amplitude de la journée de travail ne doit pas excéder :

• 12 h lorsqu'un seul conducteur est à bord du véhicule (simple équipage)
• 18 h lorsque deux conducteurs sont à bord du véhicule (double équipage)

Dérogation

Dans le cas ou les conditions d'exploitation le rendent nécessaire, après avis du C.E. ou à défaut des D.P., et après autorisation de l'inspecteur du travail, l'amplitude de la journée de travail peut-être prolongée à 14 h (simple équipage) sous réserve du respect des deux conditions suivantes :

1) La durée du temps passé au service de l'employeur ne doit pas excéder 9 h,
2) le service doit comporter :
• soit une interruption d'au moins 2 h ½ continues, ou deux interruptions d'au moins 1 h ½ chacune lorsque l'amplitude est prolongée de 12 h à 13 h,
• soit une interruption d'au moins 3 h continues ou 2 interruptions d'au moins 2 h continues lorsque l'amplitude est prolongée au delà de 13 h.

Dépassements d'amplitude

Considérés "isolément" c'est a dire pour chaque journée de travail, ces dépassements doivent nécessairement être compensés soit sous forme de repos (compensateur) soit, ce qui est le plus fréquent, sous forme d'indemnisation. S'agissant de l'indemnisation d'une contrainte, cette compensation s'entend sans application de majoration pour HS,le travail effectif étant rénuméré par ailleurs.

Le repos compensateur s'établit comme suit :

• 75 % des dépassements entre la 12ème et la 13ème heure

• 100 % des dépassements au-delà de la 13ème heure

Concernant l'indemnisation, la rémunération effective du personnel roulant "voyageurs" ne peut être inférieure à :

• 100 % des heures de travail effectif avec majoration pour HS le cas échéant,

• 25 % des heures d'amplitude décomptées quotidiennement dans la limite de 12 h et diminuées d'une part des temps ayant donné lieu à rémunération (temps de service) et d'autre part d'un forfait de 2 h au titre des différentes coupures au cours desquelles le salaire est totalement libre de son temps.

• Jour A : jusqu'à 12h 1h × 25% = 15mn
• Jour B : jusqu'à 12h 0h
de 12h à 13h 0h45 × 75% = 34mn
• Jour C : jusqu'à 12h 1h × 25% = 15mn
de 12h à 13h 1h × 75% = 45mn
de 13h à 14h 1h × 100% = 60mn

Ces divers temps seront rémunérés sans majoration pour heures supplémentaires.